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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. ‑ Lactose et sirop de lactose : … poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche 1702.19 - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 …
Explanatory notes
… seul produit médicamenteux et d'un autre produit ayant le caractère d'un excipient, d'un édulcorant, d'un liant, d'une … ou prophylactiques et du n° 28.02 dans tous les autres cas. Les métaux précieux colloïdaux non mélangés entre eux … et sels mélangés similaires à usages médicaux. 10) L'huile camphrée, l'huile phénolée, etc. 11) Les produits …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans …
Explanatory notes
… soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle … les articles comme les montres‑bracelets, les tasses ou les cartes de voeux contenant des modules électroniques musicaux … cymbales, accordéons, etc.) sont utilisés surtout dans les cafés ou les fêtes foraines; ils jouent à l'aide de cartons …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant …
Explanatory notes
… avec fiche, de transformateurs, etc. ou, comme dans le cas des réglettes pour lampes fluorescentes, d'un starter et … d'écurie, falots et lanternes pour cortèges, lampes de carriers et de mineurs. 6) Les candélabres, chandeliers, bougeoirs, porte‑bougies pour …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Explanatory notes
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien … nombre d' articles de literie et similaires , dont la caractéristique essentielle est d'être pourvus de ressorts …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et …
Explanatory notes
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et … leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en … pas le nettoyage ou le simple débitage. Les coquilles et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en … écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de … manches d'outils, etc., lorsqu'ils présentent les caractéristiques de ces articles. 5) Les bois en éclisses …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …
Explanatory notes
… emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour … les coins de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …