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Section XVI

Explanatory notes

… matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques … les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés …       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine …

Legal note

… matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques … les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés …       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine …

Classification opinions

… dits "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un … raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 …        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   câbles de filaments synthétiques … excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Legal note

… aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 …        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        d)   câbles de filaments synthétiques … excédant 20.000 décitex.        Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XVII

Explanatory notes

… des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la … ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou … aéroglisseurs et engins flottants (Chapitre 89), mais à l'exclusion toutefois : a)    De certains appareils et …

Legal note

… des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la … ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou …

Classification opinions

… dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Legal note

… chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le … grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin … première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Legal note

… diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour l’échantillonnage de l’huile et l’extraction … en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux relais … des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 1. Chaussure pour femme , à dessus en matières textiles et à semelle extérieure en matière plastique, dont une partie est … de la semelle extérieure en contact avec le sol (à l'exclusion du talon fixé séparément) contre 32,5 pour cent …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… (22 mm de côté et 7 mm d’épaisseur environ) contenant de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type … par du sucre et des agents aromatisants, par exemple, menthol, eucalyptol ou essence de menthe (sans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… en acier (diamètre intérieur : 54 mm), 2) d'une bague extérieure en acier à bride de montage (diamètre extérieur : … plastiques et 5) de deux joints en caoutchouc. La bague extérieure à bride de montage est équipée d'orifices …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… ginseng , pesant chacune environ 650 mg, contenant 100 mg d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type, de … (de crèmes glacées, biscuits ou confiseries, par exemple). Adoption : 1995 … 13. Préparation composée de 70 % … et dextrose) et différentes substances aromatisantes (extraits de plantes). Elles contiennent en outre de l'acide …