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Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… générateurs de gaz à l'eau notamment. La présente position couvre tous ces goudrons, même s'ils ont été déshydratés, ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… et similaires. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… des matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également les blocs qui se composent d'un certain …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A)   Les étiquettes en toutes matières textiles …

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