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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2) Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites … plastique contenant, entre autres additifs, des produits retardateurs et des gaz propulseurs, sous forme d'un liquide … brun foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient pressurisé (750/1000 ml). Ce produit est libéré …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… c) Alliages mères de cuivre ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en … de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … et à le fondre dans un four afin d'obtenir la matte ou régule. Dans certains cas, le minerai concentré est fondu …Legal note
… Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné … c) Alliages mères de cuivre ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en … de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… 90; g) luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune … en feuilles; c) on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches …Legal note
… 90; g) luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune … en feuilles; c) on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de …