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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22

… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00

… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10

Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3

… seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles  …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40

… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00

… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

… de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. …

Explanatory notes

… de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. 9015.10 ‑ Télémètres 9015.20 ‑ … ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE, DE … superficie des terrains, la détermination des hauteurs ou abaissements de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …

Explanatory notes

… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … 1)     Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui … elles sont généralement traitées à la vapeur et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

… carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …

Explanatory notes

… carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)  (+). … et pour l'argenture ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y …

Explanatory notes

… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y … Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles généralement …

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