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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même …
Explanatory notes
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même … de manière uniforme et fixée aux fibres textiles à l'aide d'un liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. ainsi … poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée d'une manière permanente sur le support. Les articles repris …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; … autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente … non dénaturé des n°s 22.07 ou 22.08 est obtenu quand un produit fermenté est traité par des processus de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs … d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques … par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes les caractéristiques essentielles d'une machine, par exemple). En revanche, les plaques, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … etc.), quelles que soient les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, … non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, … généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De … non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement …