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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % ‑ En poudre, en …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - … les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz … ou des liquides, pour autant qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ … La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les oignons (y compris …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.41
… Outremer et ses préparations …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.10
… Présure et ses concentrats …