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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, …
Explanatory notes
… de pipes; elles peuvent également être utilisées comme litière ou pour la fabrication de pâtes à papier. Au nombre … par les tiges de nombreuses espèces de palmiers‑lianes, du genre Calamus , croissant surtout dans les pays … de très nombreuses plantes herbacées croissant dans les lieux humides, aussi bien dans les zones tempérées que dans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même … du verre acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre … et feuilles ayant subi une ouvraison non prévue par le libellé de la position ni par la Note 2 b) du présent …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de …