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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un mouvement d'horlogerie (même s'il …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… servent dans certains appareils pour permettre ou faciliter diverses opérations : ébullition, distillation, évaporation, … vapeurs, fumées, gaz chauds, etc., le séchage de diverses matières (cuirs, papiers, tissus, peintures, etc.), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… de simples feux fixes (fanaux, lanternes, panneaux, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles … bretelles ou une bavette. Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… ou blanchies 6005.22 - - Teintes 6005.23 - - En fils de diverses couleurs 6005.24 - - Imprimées               - De … 6005.37 - - Autres, teintes 6005.38 - - Autres, en fils de diverses couleurs 6005.39 - - Autres, imprimées … ou blanchies 6005.42 - - Teintes 6005.43 - - En fils de diverses couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 -    Autres …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… classés dans la présente position quel que soit leur degré d'activité. D) D'  autres substances humaines ou animales …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les … La présente position couvre : A)    Les instruments dits «  cuivres  » .         L'appellation « cuivres » se rapporte au registre de ces instruments dans un …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… genres, à blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), … les bombes aériennes. E)    Les harpons , avec ou sans tête explosive, pour canons, fusils lance‑harpons, etc. F)    Les … de tout calibre. 4)   Les fusées détonantes de tout genre (d'ogive ou de culot, à temps ou instantanées, radiofusées de …

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