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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Mécanismes moteurs pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, … fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
Explanatory notes
… et de l'hydrogène et qui comportent au moins un anneau dans leur structure. Ils peuvent être classés suivant les grandes … lorsqu'ils sont des hydrocarbures cyclaniques monocycliques saturés et à la formule générale C n H 2n-x (dans laquelle x … sont cyclaniques polycycliques ou lorsqu'ils sont non saturés (hydrocarbures cycléniques). 1) Hydrocarbures …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés - Non saturés : 2901.21 - - Ethylène …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières … position couvre toutes les chaussures ayant des semelles extérieures et des dessus en une matière ou une combinaison …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …
Explanatory notes
… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - … à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la … des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la teneur en carbone des qualités les …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de … brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil …
Section I > Chapitre 4 > Position 0409
… Miel naturel. …