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Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce (dits graviers de … ), et les pierres synthétiques ( n ° 71.04 ). d)    Les égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde de magnésium) … par fusion. Elle est généralement incolore, mais peut être légèrement jaunâtre ou verdâtre. Elle est moins soluble que …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune d'elles. Sont également compris ici les cahiers d'exercices pour enfants … se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent également à la présente position. Par contre, si l'article …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui … asphaltiques ou goudronneuses suivent, en revanche, le régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre … position : a)    Les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte ou de produits …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… inférieure à 95 %. (L'éthane et l'éthylène d'une pureté égale ou supérieure à 95 % relèvent du n° 29.01 .) III.  … ) d'une pureté inférieure à 90 %. (Le propène d'une pureté égale ou supérieure à 90 % relève du n° 29.01 .) IV.  Butane … pour les produits liquéfiés. La présente position comprend également d’autres gaz tels que le gaz de pétrole liquéfié …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2)    Les lames, en … la largeur (ou la largeur apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la … pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, de tulles, en chirurgie, etc. Sont exclus de cette …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… utilisés notamment dans les chemins de fer, relèvent également de la présente position. Ces appareils permettent …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… à découper par jet d’eau, en particulier). On classe également avec ce groupe les serre‑planchers et presses …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des textiles ( n° 37.03 … doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur degré de sensibilité et d'autres plaques doivent avoir un … à développement et tirage instantanés .        Il s'agit également de films plans , sensibilisés et non impressionnés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… ce qui rend inutile tout rabotage ultérieur. Elle comprend également les feuilles résultant des opérations de tranchage … rives, faces ou bouts ( n ° 44.09 ). Cette position couvre également les bois qui ne présentent pas une section carrée … rabotés (que l’angle formé par deux côtés adjacents soit légèrement arrondi ou non au cours de cette opération), …

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