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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits et ouvrages en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… dans le trafic commercial à l'emballage ou au transport de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). … ou dimensions, servant essentiellement de contenants pour produits chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits pharmaceutiques, encres, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un … pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent en fruits entiers …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Les … phosphatées, phosphates métallurgiques , qui sont des sous-produits de la fabrication de l'acier, à partir des fontes …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le produit provenant des organes souterrains des plantes … et fécules se présentent sous forme de poudres blanches, inodores, composées de grains extrêmement fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… peuvent être obtenus par différents moyens, et leur production est divisée conventionnellement en trois stades : … différentes technologies spécialisées dans lesquelles la production de fibres, la formation du voile ‑ et aussi, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… Ces poudres sont des mélanges dont la combustion produit un grand volume de gaz chauds. Ces derniers … l'effet propulsif. Les poudres en cause contiennent des produits combustibles et des produits qui favorisent la … un mélange intime de nitrate de potassium ou de nitrate de sodium, de soufre et de charbon de bois.        Cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du saindoux (la stéarine … position peuvent être également obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui reste après … ou fondues. C'est un liquide jaunâtre, ayant une faible odeur de graisse et de saveur agréable, qui s'utilise soit …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés               ‑ Autres feutres, non … donc nullement obtenus par tissage, les feutres sont des produits essentiellement différents des tissus et ne doivent … ( n° 56.03 ). La présente position couvre également les produits cousus‑tricotés dont la caractéristique essentielle …