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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Explanatory notes
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol … - Bois d’ingénierie structural : 4418.81 - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - - Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni … utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) … la même composition chimique et la même structure cristalline que les pierres précieuses extraites de la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, … participent étroitement à la construction même dont elles forment l’ossature, les carreaux et dalles sont plus … destinés à être fixés (plaqués) au moyen de ciment, colle et autres procédés sur des parois déjà constituées. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni …
Explanatory notes
… ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni … Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres …
Explanatory notes
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres … pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), obtenu comme sous-produit de l’un des procédés …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, autres que celles visées aux n°s 22.03 à 22.05 . On y range notamment : … noires ou spruce , fabriquées à l'aide de la sève, des feuilles ou rameaux de certains sapins. 8) Le saké ou vin …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …