… de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme … d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de … des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : 2019 …
… XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour installation … place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de la chaleur, provoque la … partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …
… et d'en augmenter la viscosité. Le produit est présenté en bidons d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2. Pâte à tartiner aux fruits obtenue par … verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …
… réservoir à carburant (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à guidon. Ces unités motrices sont présentées démontées et … outils ou machines interchangeables (tels que des adosseurs, des charrues, des lames de fossé, etc. qui ne … Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …
… du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un … le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à … de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …
… matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut … cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux … hygiénique. Sont exclus de la présente position : a) Les bidons, boîtes et récipients similaires, du n° 73.10 . …
… relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de … radicaux organiques. L'hydroxylamine (H 2 NOH) peut aussi donner lieu à de nombreux dérivés par substitution d'un ou …
… ou écrues. Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et … quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, différents produits de couchage ou de la colle. …
… hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui … parties extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 …
… n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) … un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la fabrication des …
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