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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de … de carbone) (CS 2 ). Le disulfure de carbone est obtenu par l'action des vapeurs de soufre sur le carbone … usages : extraction des huiles ou des graisses, des huiles essentielles, dégraissage des os, thérapeutique, industries …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - … ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. De … par étincelles, ces moteurs comportent les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement … mouvements d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, … La lanoline légèrement modifiée qui conserve le caractère essentiel de la lanoline et les alcools de suint (connus … de suint, soluble dans l'alcool, l'éther diéthylique, l'essence de pétrole, etc. L'oléine de suint est utilisée en …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … provenant d'une mouture grossière des grains. La semoule est un produit plus granuleux que la farine provenant, soit …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, ces articles sont classés … collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du … grise, brune ou verdâtre. 2) Trioxyde de dicobalt (sesquioxyde de cobalt, oxyde cobaltique) (Co 2 O 3 ), poudre …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission 8525.60 ‑ … des images et leur conversion en un signal électronique qui est : 1) transmis comme images vidéo vers un emplacement …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …