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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ … des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques … résidus résultent du traitement de minerais ou de produits métallurgiques intermédiaires (tels que les mattes) ou …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Explanatory notes
… (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles … pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris les … et harnachements pour chiens ou chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie … hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, … pour la fabrication de cordages, de toiles d'emballage, de tapis grossiers ou aussi, de la même manière que le raphia, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … cuir fortement pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés … La variété dite box-calf , qui est une peau de veau tannée au chrome ou parfois par des procédés combinés, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du …
Explanatory notes
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du … métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit … plumiers, dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …
Explanatory notes
… de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnesium, même pur. 2519.10 ‑ … (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle … électrofondue ou la magnésie frittée et elle est utilisée notamment dans la production des composés de magnésium, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un …