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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Résine de polyuréthanne à un composant utilisée dans un traitement humide, contenant du polyol (15 % en poids), de … de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2003 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % … de 1,5 % d’eau purifiée. Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les …Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane … Il s’agit d’un produit du processus de raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39
… Autres …
Classification opinions
… (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre 56, d’une fermeture à glissière, d’une poignée et …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres textiles synthétiques liés entre eux par des matières plastiques, enduites sur une face … et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol … (CBN), du cannabigérol (CBG) et moins de 0,2 % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de … plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de … la gymnastique ou l'athlétisme , par exemple : Trapèzes et anneaux, barres fixes et barres parallèles, poutres, chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99
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Classification opinions
… permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29
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