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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement …
Explanatory notes
… à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement … couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au fil textile, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements … débris de feuilles, de tiges, matières minérales, etc. On range également dans cette catégorie : 1) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais … râteaux, les fourches, les pelles autres que de ménage, les étaux, les polissoirs, etc. 2) Les montures d'outils en bois, telles que les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou … de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais … moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les classe habituellement …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.88
… Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …