Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … liants carbonés tels que des brais ou des goudrons, sous l'action catalysante de produits présents dans le mélange, … est d'abord extrudé ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. … n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, … et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position comprend les graisses et les huiles animales, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …