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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ Autres Cette position comprend les papiers enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par … matières grasses, de cire, de paraffine, etc., mélangées de noir de carbone ou d'autres colorants. Ils sont utilisés …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et … comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : … de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Explanatory notes
… agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les … Les matières mises en œuvre proviennent principalement des abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines …
Explanatory notes
… de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines … l'albumine du lait (lactalbumine) et l'albumine de poisson. Contrairement aux caséines, elles sont solubles … contenant, en poids calculé sur matière sèche, 80 % ou moins de protéines de lactosérum relèvent du n ° 04.04 . …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803 > 2803.00
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …