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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et …
Explanatory notes
… les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et … telles que le liège, la pâte de cellulose, la laine de verre ou l'amiante. Ces panneaux, comme ceux du n ° 44.12, … (éléments horizontaux), jointes à l’âme (élément vertical). Le matériau de la semelle est généralement du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ … goudron de houille, etc.), peut contenir des substances diverses telles que des poudres métalliques. Parfois, les pièces et objets dont il s'agit sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux … ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés … pour faire fonctionner les serrures en cas de perte des véritables clefs. Ne sont pas comprises ici, par contre, les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et …
Explanatory notes
… ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et … extrémité à l'autre, une section transversale constante ou répétitive. Les profilés creux ont une section transversale … obturer les joints de fenêtres, dont l'une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Les produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre …