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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( n° 95.03 ). Ils sont … exemple, au transport d'instruments météorologiques. Sont exclus les cerfs‑volants ayant manifestement le caractère de jouets ( n° 95.03 ). * *    * Sont en outre exclus de la présente position les maquettes et modèles …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des fins médicales, chirurgicales, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… poivre giroflée ou toute‑épice). Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 5)    Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… pots à tabac, cendriers, porte-allumettes, coupe-cigares, à l'exclusion des articles des n°s 96.13 ou 96.14 . E)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

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