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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - Autres               - Autres : 8524.91 - - … 8524.92 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position couvre les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4811.59 - - Autres 4811.60 - Papiers et … couche de matière plastique, l'épaisseur de cette dernière n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… véhicules routiers. 2)    Leur vitesse maximale en charge n'excède généralement pas 30‑35 km/h. 3)    Leur rayon de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière … bois des articles mentionnés ou compris dans les positions précédentes, autres que ceux du n° 44.16 . Les articles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… - Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1.000 V : 8544.42 ‑ ‑ Munis de pièces de … 8544.60 ‑ Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli … est formé généralement d'un nombre impair de plis et le pli médian est dénommé âme . 2)    Les bois plaqués qui sont des …

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