… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les … N°s 8459.21, 8459.31, 8459.41, 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91. …
… l'espèce (en ce qui concerne les biais à bords repliés, voir le point 4) ci‑dessous). 3) Les tissus à chaîne et à … l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires (voir la Note 7 du présent Chapitre). On donne le nom de …
… la série est gazeux, les autres sont des liquides mobiles, volatils, d'odeur éthérée caractéristique; les termes … d'une odeur éthérée brûlante caractéristique, extrêmement volatil, très inflammable. Il est très employé comme …
… Il s'agit d'instruments capables de donner la longueur, à savoir les dimensions linéaires, de l'objet à mesurer, par … des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), la …
… chambre de combustion où il est de nouveau chauffé après avoir été mélangé à un combustible. Ce mélange de combustible … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …
… avec les pierres synthétiques ou reconstituées du n° 71.04 (voir à cet égard la Note explicative correspondante) et qui … articles de bijouterie de fantaisie au sens du n° 71.17 (voir la Note explicative correspondante). h) Les boutons …
… assurent le nettoyage ou le triage, suivant leur volume, leur poids, etc., de produits agricoles très … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …
