Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou …
Explanatory notes
… de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou … masse 9027.89 ‑ ‑ Autres 9027.90 ‑ Microtomes; parties et accessoires Parmi les instruments et appareils compris dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), et … à 84.65 . B) Les accessoires pour ces machines, c'est-à-dire les organes d'équipement interchangeables qui …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris … - - Marbre, travertin et albâtre 6802.92 - - Autres pierres calcaires 6802.93 - - Granit 6802.99 - - Autres pierres … tailleur, de tourneur ou de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A) Les ébauches d'ouvrages obtenues par simple …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils … des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un tableau, un panneau, une console, un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses …