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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …

Explanatory notes

… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position … part, leurs parties. Les chars de combat ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes … en fonte frappant le sol, ou bien de lourds rouleaux placés devant le tank. Les chars amphibies relèvent également de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …

Explanatory notes

… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). … les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à … Toutefois, les tours à repousser, qui travaillent par déformation du métal, sont classés au n° 84.63 . 2)  Les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …

Explanatory notes

… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres               ‑ Autres : 8101.94 - …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …

Explanatory notes

… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. … 1)    Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …

Explanatory notes

… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - … sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …

Explanatory notes

… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. … est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est très instable en … sous forme de doses ou en emballages pour la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène relève du n° 30.04 . …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …

Explanatory notes

… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. … et paillettes Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …

Explanatory notes

… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La … de la pâte de cacao du n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les … par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …

Explanatory notes

… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers … Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par … à effeuiller journellement. Ces blocs sont généralement destinés à être fixés sur des supports en carton ou disposés …

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