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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux … contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux alcalines. 2) Les eaux sulfatées. 3) Les eaux … 4) Les eaux sulfurées ou sulfureuses. 5) Les eaux arsénicales. 6) Les eaux ferrugineuses. Les eaux minérales …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion … du bris de ces mêmes objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B) Le verre (y … les verres d'une autre nature, pour la fabrication au chalumeau d'émailleur d'articles de parure ou de fantaisie, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes … les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le stockage ou … de la fabrication des emballages individuels. d) Les albums pour échantillonnages ou pour collections ( n ° 48.20 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non …