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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
Explanatory notes
… d’alcool éthylique ou de spiritueux distillés, avec un ou plusieurs des produits suivants : fruits, fleurs ou autres … de plantes, extraits, essences, huiles essentielles ou jus, même concentrés). Parmi ces produits, on peut citer les … vol , qu'il soit destiné à la consommation humaine ou à des usages industriels; même s'il est propre à la consommation, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du … des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . … ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc. Restent … des électrodes, formation du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, etc., montage des culots ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ … Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la … à cet effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …