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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… de type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure … être posé sur le sol, pour le conditionnement de l’air, à éléments séparés, constitué : 1°) d'une unité intérieure du … placée sur le sol ou contre un mur mais sans y être fixée à demeure ou encastrée dans du béton à l’endroit où elle est …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre … paire de boucles d'oreilles, une bague, une chaîne avec un médaillon qui s'ouvre pour loger un des flacons avec du … en matière plastique (à l'exception de la chaîne qui est en métal), conditionné pour la vente au détail dans une boîte …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …