Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres …
Explanatory notes
… commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … les détecteurs de proximité. Sont également compris ici les interrupteurs commandés par l'ouverture ou la … fluorescents. Parmi les autres produits classés ici, on peut citer les commutateurs électroniques CA …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris …
Explanatory notes
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris … en vue : 1 ° ) De leur transformation en fils ou ficelles. 2°) De la fabrication du feutre, de … OU DES FIBRES COURTES DE TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS EN VUE DE LA FILATURE ET MACHINES SIMILAIRES …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … glasdégib … goxalapladib … hydroxypéthidine … ibazocine … icaridine … icenticaftor … icospiramide … iféransérine … ilaprazole … ilginatinib … …Classification opinions
… aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) de 44,16 à 48,58 %), un émétique … à l’emploi. Le produit est présenté en fûts ou en vrac. Application des RGI 1 (Note 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … asélizumab … asfotase alfa … astégolimab … asunercept … atacicept … atexakine alfa … atézolizumab … atibuclimab … … … ibalizumab … iboctadékine … ibritumomab tiuxétan … icatolimab … icrucumab … idactamab … idarucizumab … iéramilimab … …Classification opinions
… agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du … en médecine pour traiter l'hépatite B ou l'hépatite C. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du … en médecine pour le traitement de l'hépatite C chronique. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … iberdomide … ibézapolstat … ibodutant … ibrexafungerp … icapamespib … iclaprim … icopézil … idrabiotaparinux sodique … ifétroban … …Classification opinions
… structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6. Adoption …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues …