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Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. … articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables               ‑ … les baignoires, bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les … ne couvre pas les ouvrages moulés constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… ou les poussières de zinc récupérées dans les filtres, qui relèvent du n°  26.20 . 2)    Les poudres de zinc telles que … et paillettes de zinc sont principalement utilisées pour le revêtement d'autres métaux par cémentation (shérardisation), …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… des plumes, de la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, etc. On l'utilise aussi pour la teinture à la cuve, … emballages pour la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène relève du n° 30.04 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ … au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande dispersion des poussières. ° °   ° …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… appelé aussi amiante bleu, a une résistance plus élevée à la traction, mais une résistance inférieure à la … ouvrées, de même que les ouvrages en amiante terminés , relèvent du n ° 68.12 . …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites … Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas avoir été … n°s 02.06 ou 02.10 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du n° 16.02 .) b)    Les rognures et déchets …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente position; on y range également les … rectangulaire, ou bien polis ou autrement travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …

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