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Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend … permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis … irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température … Chapitre, comme d'ailleurs dans les autres Chapitres de la Nomenclature, ce terme s'applique, sauf dispositions …

Legal note

… contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis … irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température … longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. … de 3350 kg. La sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. Application des RGI 1 et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… x profondeur) : 200 mm x 300 mm x 130 mm). L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement … x profondeur) : 500 mm x 700 mm x 250 mm). L'armoire est conçue pour être accrochée à un mur ou montée verticalement …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation …

Legal note

… les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à … (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à … (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de … ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). …

Legal note

…        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à … (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de … ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant … pénétrer dans le pneumatique ou de s'en échapper, selon la différence de pression. Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… les éléments suivants : 1°)   Module sous plan de travail, incorporant une ou deux cartouches de filtration et des … le plan de travail et le distributeur d’eau. Le produit est conçu pour fournir de l’eau potable bouillante ou réfrigérée …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… chinois, surgelé) composé de riz précuit (37 %), de porc émincé (10 %), de plusieurs sortes de légumes, de fruits et … de riz présentée dans la boîte 1. La boîte 2 contient des tranches de viande de poulet (environ 39,1 %), des légumes …

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