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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules … aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du … aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce … ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la … ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        les alliages fer‑carbone contenant en poids … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, … mécaniques simples, tels que manivelles, engrenages, pistons, arbres à vis (vis d'Archimède), leviers ou … à perforer et à agrafer ( n°  84.72 ) ‑ autres que les pistolets ‑, dont il est difficile de dire, pour certains …

Legal note

… pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou … b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. … et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés … c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans … et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés … c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

…        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu … par exemple). 7)   Les chaussures obtenues d'une seule pièce, notamment par moulage du caoutchouc ou des matières …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. … obtenues par le traitement des viandes, des abats (pieds, peaux, coeurs, langues, foies, boyaux et estomacs, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le … les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du … les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, … arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, vitres …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres … fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le … (Sous‑Chapitre II) certains assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires pour la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne … I ne comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou … de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des …

Legal note

… tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des … de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des …

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