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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de … la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… d'augmenter sa densité apparente ou son imperméabilité aux gaz, est imprégné sous vide de goudrons ou de résines ou de … de cokes finement broyés ou de noirs (de fumée ou de gaz) et des poudres de graphite naturel ou artificiel, avec …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… des terres rares (tels que la bastnaésite, le xénotime, la gadolinite, etc.), à l'exception des monazites et des autres …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… (oxydiméthylphénylène)). Ces produits ont une très large gamme d'applications, le PPO étant utilisé, comme les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du peigne et du contre‑peigne ou … que ces appareils diffèrent les uns des autres. Relèvent également de la présente position les appareils … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des rasoirs , des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine 9609.20 ‑ Mines pour crayons ou porte‑mine 9609.90 ‑ … cacao et de couleurs vitrifiables. Les crayons peuvent être garnis, vernis ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également comprises ici les craies de tailleurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte d'une … par oxydation catalytique de l'éthylène provenant des gaz de cracking . Gaz incolore à température ambiante, se …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1)    Les schistes bitumineux et les sables … aient été ou non traités en vue d'éliminer leur eau ou leur gangue, ou même pulvérisés ou mélangés entre eux. La simple … forme telle que ces produits peuvent en être extraits. Des gaz et d'autres produits peuvent être obtenus. La séparation …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et … soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou des cigarettes). 7) Les extraits et sauces de … « Muessel » ou le « Massel »). Cette sous-position comprend également les produits ne contenant pas de mélasses ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène … polyéthylène chloré et le polyéthylène chlorosulfoné), et également les copolymères de l'éthylène (par exemple, les … L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse …