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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et … en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de broderie, de filet, de …Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90
… Autres …
Classification opinions
… environ 1 à 2 cm de long. Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non salées. Application des RGI 1 et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99
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Classification opinions
… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties … lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49
… Autres …
Classification opinions
… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, … cadre qui forme le motif. Le dispositif d’éclairage peut être utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90
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Classification opinions
… 1. Résine de polyuréthanne à un composant utilisée dans un traitement humide, contenant du polyol (15 % en poids), de … de cuir artificiel. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2003 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99
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Classification opinions
… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % … de 1,5 % d’eau purifiée. Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les …Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19
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Classification opinions
… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane … Il s’agit d’un produit du processus de raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39
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Classification opinions
… (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre 56, d’une fermeture à glissière, d’une poignée et …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19
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Classification opinions
… 1. Extrait de cannabis contenant principalement du cannabidiol … (CBN), du cannabigérol (CBG) et moins de 0,2 % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90
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