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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.20
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.30
… Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.02 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.3
… Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.30
… Déchets et débris de fer ou d'acier étamés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3
… Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.40
… Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) …