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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les … une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, de briquettes, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les … (OMPA). 7) La diméthylnitrosamine . 8) La tétranitrométhylaniline (tétryl), etc. utilisée comme explosif. 9) La …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ … ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé) : 1) Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure …Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ … moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801
… Plomb sous forme brute. …
Explanatory notes
… 78.01 ‑ Plomb sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un … ou le transport de nourriture. Ce type de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …