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Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible largeur, constitués … couture ourlée élastique. Ce produit se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. … La partie restante sert, d'autre part, à confectionner un pantalon, une jupe, une écharpe, par exemple. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de … en matière plastique; 6°) un ressort, en acier; 7°) un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un … inséré dans la jante sur laquelle le pneumatique est monté. Lorsque l'on appuie manuellement sur l'extrémité de la tige, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… suivantes : 1°) impression à l’encre électro-conductrice du logo de la société et des points électro-conducteurs; 2°) … dysfonctionnement ou le non fonctionnement de la touche et bloque les rayons lumineux provenant de l’unité d’éclairage … et d’aimants et conçu pour générer une vibration mécanique lorsqu’il est sous tension; il est utilisé en mode « …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un véhicule à moteur. L'un des … et muni d'une languette de raccordement flexible. Lorsqu'une pression externe s'exerce sur l'écran, les deux … signal correspondant au dispositif dans lequel l'écran est logé. L'écran tactile peut détecter les contacts effectués …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… 1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d'une poudre … à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la désagrégation des fibres, … dans la fabrication de préparations diététiques pauvres en calories, comme adsorbant dans la chromatographie sur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 mm ou plus; 2°) longueur du tube d'observation (distance séparant les deux … plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir également l'Avis …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

…        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les … ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils …

Legal note

…        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les … ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… techniques suivantes : une capacité de 32 à 128 GB, une longueur de 138,3 mm, un poids de 143 g, un écran tactile HD … sur internet, la prise de photos et de vidéos, la localisation par GPS, la lecture de musique et les jeux …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente … (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets utilisés pour … similaire. Ainsi, une perceuse à main dite porte‑foret, que l'ouvrier appuie, pour s'en servir, sur sa poitrine ou sur …

Legal note

… dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… et des pistaches. Il peut être utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé à des bras, par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir …

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