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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, …
Explanatory notes
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, … prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même partiellement) ni autrement … relèvent du Chapitre 16 .) b) Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). c) …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …