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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies … seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres - Courroies de transmission : …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). … 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations … un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y ajoute généralement du beurre de cacao et parfois du lait, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En … Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est … qui lui sont propres. Le gluten est principalement utilisé pour enrichir en protéines les farines destinées à … c) Le gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires … faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en règle …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position … au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition d'hydrocarbures). 7) Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre … du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de déchets de cacao). A …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments … de l'espèce sont, d'une manière générale, directement utilisées dans l'alimentation animale. Certaines, dans … favorisent la digestion et, d'une façon plus générale, l'utilisation des aliments chez l'animal, et sauvegardent son …Section XIV > Chapitre 71
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …