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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.60
… contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou d'appareils destinés à réaliser dans une enceinte une … local où ils fonctionnent, ou, s'ils sont munis d'une prise d'air extérieur, un mélange d'air frais et d'air ambiant. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …