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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
Classification opinions
… 1. Cuve dite « à niveau constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action … Vanne à commande pneumatique, pour le réglage du débit de divers fluides, dans laquelle la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints d'isolation, pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de … n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques ou physiques telles que le broyage. Il est utilisé comme agent de charge pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : … toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent … 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, …Legal note
… 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … bombes extinctrices (n° 38.13); 4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou …