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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.10
… Sommiers …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors … du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas … comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) et … s'enflamme spontanément. Les phosphinates alcalins ont des propriétés réductrices. Les plus importants sont : I) Le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …