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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils similaires 8203.20 ‑ Pinces …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… ). e)     Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se différencient de certains mélanges de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le service de la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre 5308.90 ‑ Autres …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine 9609.20 ‑ Mines pour crayons ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs 9612.20 ‑ Tampons encreurs La …

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