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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, … . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base … Des boissons et liquides alcooliques (crème de cacao, par exemple) ou non alcooliques dans lesquels entre du cacao, …

Legal note

… pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… râper et préparer des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. … 220 V, conçu pour découper des légumes et proposant plusieurs fonctions : découpage, tranchage, râpage et … ou petits morceaux. Elle comporte un kit de lame avec plateaux permettant d'ajuster l'épaisseur de coupe et un …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… 1. Planche à rame (plus communément dénommée Stand Up Paddle, … recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur leur … de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. … niveaux installé dans un logement fermé. La machine est placée dans une pièce autre que la chambre de cryothérapie, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux faces latérales, simplement juxtaposées selon un dessin en damier et collées … légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier E planchettes F papier …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée par pression exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un ressort à boudin ramenant la plaque à sa … la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1963 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… 2°) un chargeur d'accumulateur; 3°) un accumulateur plomb-acide scellé, sans entretien; 4°) un onduleur … pour convertir le courant continu en courant alternatif. Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. … tension d’ondulation et à protéger le circuit.  Ils sont le plus souvent destinés à être installés dans une armoire …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le fromage et le … avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. … éliminer le lactosérum. En outre, un procédé de lissage est appliqué en vue d’améliorer la consistance du produit. Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit … stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que … électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, inverseur du sens de rotation, et variateur de vitesse, par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier …

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