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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… ou de harnachement. Les cuirs et peaux qui sont obtenus en utilisant uniquement des huiles, comme il est … les mêmes propriétés que les peaux chamoisées et qui sont obtenues par un tannage partiel au formol suivi d'un tannage … à l'huile semblable au chamoisage décrit ci-dessus (peaux connues sous le nom de chamois combiné), demeurent classées …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de feuilles de … autres formes, destinés à la réparation des chambres à air, obtenus par moulage, découpage ou meulage et constitués le … et leurs parties du Chapitre 95 . ij)    Les cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, à …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… bathyscaphes, les pontons équipés d'engins de levage ou de manutention (derricks, grues, élévateurs de grains, etc.) …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… que des armes) utilisant la déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1)   Les fusils et … et d'évacuation des cartouches fonctionnant sous l'action manuelle du tireur (armes à répétition ), soit encore … en tôle, de forme tronconique dont la décharge sur un nuage à grêle a pour effet sa résolution en pluie. Sont …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… au détail comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg.        Les emballages … colles ou d'adhésifs (la dextrine ou la méthylcellulose en granules, par exemple), leur classement dans la présente … du jaunâtre au brun. 2)   Les colles et autres adhésifs obtenus par traitement chimique de gommes naturelles . 3)   …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de l'utilisation, …