… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07. A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la … 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, … du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent …
… - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : 4823.61 ‑ - En … précédentes du présent Chapitre et qui ne sont pas exclus de celui-ci par la Note 2 de ce Chapitre. Parmi les …
… pas repris plus spécifiquement à une autre position de la Nomenclature. Au sens de cette position, l’expression « de vente » s’entend d’un échange « monétaire » entre le client et la machine en vue d’acquérir un produit. Sont … de chauffage ou de refroidissement, n'affecte pas leur classement à la présente position pour autant que leur …
… d’autres appareils et qui sont présentés séparément sont classés dans la présente position plutôt que dans la … qui sont déjà incorporés dans d’autres appareils sont à classer dans la position appropriée à l’appareil en tant … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… le transport de marchandises diverses. 2) Les caisses à claire‑voie, telles que les cagettes, cageots et plateaux … ou de certains produits chimiques. Ces emballages (caisses, claires‑voies notamment) peuvent être présentés sans … caractère essentiel d'emballage complet, l'ensemble serait classé, selon le cas comme bois scié, bois raboté, etc. Les …
… de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … par exemple. Cette position ne comprend pas : a) Les articles du n° 42.02 . b) Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les …
… le plus souvent cristallisées, que leur couleur, leur éclat, leur inaltérabilité - et souvent aussi leur rareté - … des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté … par dégrossissage, par sciage (en lamelles, par exemple), clivage (fendage utilisant le plan naturel des couches), …
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires - Autres : 7616.91 - - …
… couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant …
