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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même … (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées … La position comprend donc les produits dans lesquels un ou plusieurs constituants naturels du lait ont été retirés, le …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à … - Autres : 3701.91 - - Pour la photographie en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position … positives achevées. Ces films peuvent être présentés en chargeurs (cassettes ou boîtiers contenant plusieurs films …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris … par induction ou par pertes diélectriques. ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou … même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …
Explanatory notes
… photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. 8306.10 ‑ Cloches , sonnettes, … animaux, pour coiffures, pour lignes de pêche (sans les colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs), les carillons de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques …
Explanatory notes
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques … POUR L’AGRICULTURE, L’HORTICULTURE OU LA SYLVICULTURE; GERMOIRS Dans ce groupe, on peut citer : A) Les poudreuses …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.45
… métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …