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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section X
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… aclérastide … angiotensinamide … arfalasine … aviptadil … azéliragon … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le … ou cinématographiques; négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS … automatique de clichés radiographiques. III.‑ ECRANS POUR PROJECTIONS On peut mentionner ceux prévus pour être …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non … appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI 9013.20 ‑ Lasers, autres que les diodes laser …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, … ses sels et ses esters 2918.99 - - Autres La présente position couvre les acides carboxyliques contenant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …
Explanatory notes
… métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou … la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au paragraphe B ci‑après. B.‑ JEUX OU …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …