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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour … par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état …
Explanatory notes
… 07.04 ‑ Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état … ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et … ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Classification opinions
… munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou … peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont … et les jeunes gens pour apprendre le code de la route et la conduite, tout en s'amusant. Ils sont utilisés sous …Section III > Chapitre 15
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse … alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) … simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …
Explanatory notes
… inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les … définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris … (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). Parmi les produits repris ici, on peut citer les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, …